Par un arrêt rendu le 15 mai, le Conseil d’Etat vient de surseoir à statuer et de prononcer le renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) sur la question de la qualification de l’arrêté tarifaire du 17 novembre 2008 en tant qu’aide d’Etat.

L’Etat, en défense dans ce dossier, a rappelé que l’arrêté tarifaire avait bien été communiqué, par la France, à la Commission européenne, au même titre que les autres outils de soutien aux énergies renouvelables, notamment dans le cadre du Plan d’action national, premier document remis par les Etats membres à la Commission durant l’été 2010, à la suite de l’adoption de la directive européenne relative à la promotion et à l’utilisation des énergies renouvelables.

Fabrice Cassin, avocat associé chez CGR Legal et par ailleurs vice-Président de France Energie Eolienne (FEE), la branche éolien du Syndicat des Energies Renouvelables (SER) donne son analyse sur cette décision, maintenant l’incertitude sur la filière éolienne tant que la CJUE ne se sera pas prononcée et cela pourrait prendre deux ans…

Le Conseil d’Etat a retenu que la question est de savoir « si, compte tenu du changement de mode de financement de la compensation des surcoûts imposés à Electricité de France et aux distributeurs non nationalisés à raison de l’obligation d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie mécanique du vent à un prix supérieur au prix de marché de cette électricité (…), ce mécanisme doit désormais être regardé comme une intervention de l’Etat au moyen de ressources d’Etat au sens et pour l’application des stipulations de l’article 87 du traité instituant la Communauté européenne ». Dans la mesure où il s’agit d’une question «déterminante pour la solution du litige» et qu’elle « présente une difficulté sérieuse », la CJUE doit donner son interprétation des textes.

Le Conseil d’Etat s’est ainsi référé aux évolutions de la jurisprudence de la CJCE sur les aides d’Etat, ainsi qu’il ressort de l’arrêt du 17 juillet 2008 (aff. C-206/06, Essent Netwerk Noord BV), et aux évolutions du mécanisme français de compensation de l’acheteur public de l’électricité produite par les installations éoliennes.

Le Rapporteur public, au cours de l’audience du 12 mars 2012, avait considéré que ces évolutions conduisaient à qualifier le mécanisme de soutien mis en place par l’arrêté tarifaire d’aide d’Etat dès lors que la CSPE est désormais financée non plus par les seuls producteurs, fournisseurs et distributeurs mais par les consommateurs d’électricité. L’Etat aurait la maîtrise de tels fonds issus d’un prélèvement de caractère obligatoire. En l’absence de notification d’une telle aide à la Commission européenne, le magistrat avait conclu à l’illégalité de la procédure d’adoption de l’arrêté.

Dans une note en délibéré, le Ministère avait expressément demandé que le Conseil d’Etat saisisse la CJUE de cette question, ce qui paraît avoir fait douter le Conseil d’Etat qui n’a eu d’autre choix que de renvoyer cette question délicate à la juridiction communautaire.

Cette décision maintient donc l’incertitude tant que la CJUE ne s’est pas prononcée.

On doit regretter que la décision de la CJCE de juillet 2008 sur laquelle le Conseil d’Etat s’est appuyé a été rendue avant que cette même juridiction ne se prononce une première fois, le 6 août 2008, sur la légalité de l’arrêté tarifaire éolien. La Haute Juridiction n’avait alors pas tenu compte de cette décision communautaire et n’avait pas statué sur ce point. Seule la non consultation du Conseil supérieur de l’Energie avait alors justifié l’annulation de l’arrêté précédent. La bonne administration de la justice a cédé devant le principe de l’économie de moyens.

Dans l’attente de la décision de la CJUE, l’arrêté tarifaire du 17 novembre 2008 demeure en vigueur et les contrats d’obligation d’achat peuvent être signés sur son fondement.

Surtout, par sa décision du 15 mai, le Conseil d’Etat a tenu à se prononcer sur le fond et a validé le niveau de tarif.

La Haute Juridiction a relevé qu’aucune erreur manifeste n’avait été commise «dans l’évaluation de la rémunération moyenne des capitaux immobilisés dans les installations utilisant l’énergie mécanique du vent» compte tenu « des aléas qui s’attachent aux hypothèses de rentabilité des investissements en cause » et « de la diversité des caractéristiques du financement des projets ».

On se réjouit que le Conseil d’Etat ait pris en compte les réalités d’une filière et se soit ainsi prononcé sur le fond, au-delà de la question procédurale de notification à la Commission européenne.

On peut espérer que le nouveau gouvernement saura donner les signaux positifs immédiats en réaffirmant son soutien au développement de la filière. C’est à cette condition qu’il peut espérer respecter les objectifs éoliens du Grenelle et du Paquet «énergie climat ».

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La Commission européenne a donné son feu vert pour le projet de prise de contrôle en commun du parc éolien allemand, Borkum Riffgrund I, situé en mer du Nord, par l’allemand DONG Energy Borkum Riffgrund et le danois Boston Holding.

L’opération consiste en l’acquisition, par Boston Holding, d’une participation conjointe à hauteur de 50% dans Borkum Riffgrund I, un parc éolien actuellement contrôlé de manière exclusive par Dong Energy.

Boston Holding ne détient aucun autre intérêt sur les marchés concernés par l’opération sur lesquels Dong Energy est présente. Ces marchés situés sur le territoire allemand englobent la production et la fourniture en gros d’électricité, d’une part, et le développement, la construction et l’exploitation de parcs éoliens, ainsi que la fourniture au détail d’électricité, d’autre part. En conséquence, l’opération envisagée ne poserait pas de problèmes de concurrence, car elle ne modifierait pas la structure du marché.

La Commission est donc parvenue à la conclusion que l’opération n’entraverait pas de manière significative le jeu d’une concurrence effective dans l’Espace économique européen (EEE). L’opération a été notifiée à la Commission Européenne le 29 mars 2012.

DONG Energy Borkum Riffgrund A/S GmbH & Co est contrôlée par l’entreprise danoise DONG Energy A/S. DONG Energy est présente essentiellement dans le nord de l’Europe, dans la prospection et la production de gaz naturel et de pétrole, la production d’électricité et la vente d’énergie.

Le parc de Borkum Riffgrund I comprendra une fois achevé, 77 éoliennes de 3,6 MW, soit une capacité installée globale de 277,2 MW. Cela devrait être suffisant pour alimenter annuellement environ 285.000 foyers allemands en électricité renouvelable. La construction du parc éolien doit débuter en 2013 alors que les premiers mégawatts seront générés à partir de 2014.

** La Commission Européenne a pour mission d’apprécier les fusions et les acquisitions entre entreprises dont le chiffre d’affaires dépasse certains seuils et d’empêcher les concentrations qui entraveraient de manière significative l’exercice d’une concurrence effective dans l’Espace économique européen (EEE) ou une partie substantielle de celui-ci.

La grande majorité des concentrations ne posent aucun problème de concurrence et sont autorisées après un examen de routine. À compter de la date de notification d’une opération, la Commission dispose en général d’un délai maximal de vingt-cinq jours ouvrables pour décider d’autoriser cette opération (phase I) ou d’ouvrir une enquête approfondie (phase II).

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Little Sun, une petite lampe alimentée par énergie solaire, a été lancée lundi au Forum économique mondial à Addis-Abeba (Ethiopie) dans le cadre du thème du FEM visant à examiner comment l’art peut contribuer à changer le monde.

L’artiste de premier plan Olafur Eliasson, en collaboration avec l’ingénieur Frederik Ottesen, a développé Little Sun - une œuvre d’art qui s’intègre dans le quotidien - au cours des deux dernières années.

Little Sun fournit une source de lumière “pratique”, “abordable” et “sûre”à certaines des 1,6 milliard de personnes qui vivent sans accès à l’alimentation électrique dans le monde entier. Elle permet également selon son concepteur de créer des opportunités d’affaires dans des régions dépourvues de connexion au réseau électrique, générant des profits pour toutes les personnes concernées, à toutes les étapes de la production, distribution, vente et utilisation.

La lampe, de conception durable, polyvalente et en forme de soleil, fonctionne avec un module solaire monocristallin de 6 x 6 cm. Une fois rechargée pendant 4 heures au soleil, Little Sun renvoie 5 heures d’éclairage LED, clair.

“Little Sun est une petite œuvre d’art qui offre une large portée. Elle regroupe différentes parties de mon travail dans la création d’un concept nouveau et significatif. Une partie de l’œuvre est la lampe elle-même et les activités que la lumière permet de réaliser ; l’autre partie est l’intégration réussie de Little Sun au sein de communautés non connectées au réseau d’alimentation électrique - son voyage de la production à l’utilisation” a déclaré Olafur Eliasson.

Le projet Little Sun sera présenté au musée Tate Modern, à Londres, dans le cadre d’une exposition créée spécialement pour le Festival de Londres 2012, le programme culturel qui accompagne les Jeux olympiques 2012 de Londres.

Une exposition de photographies, réalisées par des artistes éthiopiens de premier plan sur les solutions Little Sun pour lutter contre la pauvretéénergétique, sera présentée au cours du Forum : Tehras Berhe, Mihret Kebede, Desta Madere, Merklit Mersha, Michael Tsegaye et Helen Zeru.

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Dans l’objectif de soutenir sa croissance et de renforcer sa structure financière, la société française EXOSUN qui conçoit, développe et réalise des centrales solaires équipées de systèmes de suivi solaire brevetés a réalisé une deuxième levée de fonds d’un montant de 12 millions d’euros.

Présent au capital depuis 2009, Omnes Capital (anciennement Crédit Agricole Private Equity), indique avoir participéà ce tour de table aux cotés de nouveaux partenaires : l’ADEME, Grand Sud-Ouest Capital et Aquitaine Expansion, filiales du groupe Crédit Agricole.

La direction de l’entreprise a qualifié cette opération de structurante. «la confiance renouvelée d’Omnes Capital et l’entrée des fonds régionaux du Crédit Agricole par leurs entités Grand Sud-Ouest Capital et Aquitaine Expansion, nous permettent de renforcer notre lien avec des acteurs locaux et de consolider notre collaboration avec une grande banque, relais de notre développement à l’international » a précisé le Président d’EXOSUN, Frédéric Conchy.

Ces perspectives sont renforcées par l’engagement de l’ADEME - dans le cadre des Investissements d’Avenir - pour qui cette levée de fonds contribue à la création d’une filière industrielle française de conception et de fabrication de systèmes de suivi solaire, à fort potentiel d’exportation.

«L’entrée d’un acteur public dans le capital d’EXOSUN démontre la volonté de l’Etat de miser sur l’innovation et de favoriser l’essor des industriels français », a complèté Frédéric Conchy.

Après deux années de contexte difficile, cette deuxième étape devrait permet à l’entreprise de répondre à ses besoins de croissance : «Grâce au savoir-faire acquis et à son expertise technique, EXOSUN va pouvoir mener en parallèle la consolidation de sa présence nationale et un développement à l’international, tout en préservant son implication dans la R&D et continuer à réduire le coût du kilowattheure solaire », a précisé Frédéric Conchy.

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Le parc solaire Romande Energie-EPFL continue de croître sur les toits du campus, car désormais, ce sont près de 1.300 mégawattheures qui seront produits chaque année.

La seconde étape des travaux est terminée. Les deux tiers du parc solaire Romande Energie-EPFL sont désormais déployés sur les toitures du campus. Avec une production estimée à près de 1.300 mégawattheures par année, le parc comprend non seulement des installations classiques, mais aussi des technologies novatrices, comme par exemple une paroi solaire verticale, ainsi que trois toitures galbées couvertes de cellules flexibles. La troisième et dernière étape de construction commencera cet été.

Ce ne sont pas moins de 1.600 mètres carrés de cellules solaires flexibles qui ont été installés sur les toits arrondis des trois bâtiments AA. Une véritable fierté pour l’Ecole. Produits en Suisse par Flexcell, ces panneaux souples et adaptables trouvent leur origine dans le laboratoire de photovoltaïque et couches minces électroniques de l’EPFL, dirigé par Christophe Ballif.

Les surfaces verticales font également leur apparition dans le monde du photovoltaïque. Sur les toits du bâtiment AI, Romande Energie et l’EPFL ont choisi d’habiller de cellules solaires la façade sud d’une longue gaine technique. La technologie est produite par l’allemand Schott. «C’est une magnifique démonstration d’intégration architecturale, a expliqué Francis-Luc Perret, Vice-président de l’EPFL, “et les premières mesures de production sont très prometteuses, ce qui ouvre un nouvel axe de déploiement pour le photovoltaïque»

L’EPFL présente une architecture caractérisée par des toits plats, idéale pour l’emplacement de panneaux solaires. De plus, les couvertures des parkings ainsi que celles des cheminements piétonniers complètent cette surface disponible pour l’implantation.

Le projet ESOPP prévoit donc une centrale d’une surface totale de 20.000m2 et d’une puissance de 2 MW, ce qui correspond à 3% des besoins de l’EPFL en électricité.

D’ici à la fin de l’année la troisième phase des travaux sera achevée, faisant du parc solaire Romande Energie-EPFL l’un des plus grands de Suisse. La plus grande centrale de Suisse étant actuellement celle de Berne, sur le stade de Suisse, avec une puissance de 1.3MW.

Conformément aux objectifs, il produira près de 2.000 mégawattheures par année – pour une surface plus modeste que prévue. «Nous avions dimensionné le projet avec l’état de l’art de 2008, or le rendement par mètre carré a augmenté de manière spectaculaire », a noté Francis-Luc Perret. Un espace dédiéà la recherche, aux tests de technologies solaires innovante et à l’information complètera l’offre d’ici l’automne.

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L’Association Européenne de l’Industrie Photovoltaïque (EPIA) a publié une analyse sur les “Perspectives du marché mondial du photovoltaïque jusqu’en 2016″, montrant notamment que l’Italie et l’Allemagne resteront des marchés européens clés.

Ainsi, l’électricité solaire photovoltaïque (PV) a continué de croître d’une façon ‘remarquable’ en 2011, au milieu d’une crise financière et économique, et alors même que l’industrie photovoltaïque est entrée dans une phase de consolidation. Comme cela a été le cas dans la dernière décennie, les marchés photovoltaïques ont progressé plus rapidement que les estimations prévisionnelles à la fois en Europe et dans le reste du monde.

Dans son dernier rapport, l’EPIA a évalué les marchés européens et mondiaux du photovoltaïque en 2011, et a réalisé des prévisions pour les cinq prochaines années. L’étude est basée sur une analyse interne des données provenant des membres de l’industrie, des associations nationales, des organismes gouvernementaux et des compagnies d’électricité.

Les principales conclusions du rapport pour 2011 sont les suivantes :

- 29,7 GW de systèmes photovoltaïques ont été raccordés au réseau en 2011, en hausse de de 16,8 GW par rapport à 2010. En termes de systèmes PV installés, les chiffres donnent une estimation de 24,7 GW au minimum pour 2011, contre un maximum de 21,8 GW pour 2010.

Avec environ 70 GW de capacité installée dans le monde, le photovoltaïque devient la troisième source d’énergie renouvelable la plus importante en termes de capacité installée au niveau mondial, après l’énergie hydraulique et l’énergie éolienne.

21,9 GW d’installations photovoltaïques ont été raccordées au réseau en Europe, l’année dernière, contre 13,4 GW en 2010. L’Europe représente encore une part prépondérante du marché mondial du photovoltaïque, avec 75% de nouvelles capacités en 2011.

L’Italie est devenu le premier marché PV en 2011, avec 9,3 GW de PV raccordés, suivie de l’Allemagne avec 7,5 GW. L’Italie et l’Allemagne ont représentéà eux 2 près de 60% de la croissance du marché mondial au cours de l’année écoulée.

- Hors de l’Europe, c’est la Chine qui a remporté la palme en devenant le 1er marché PV en 2011, avec 2,2 GW de puissance installée, suivie des USA avec 1,9 GW.

Cependant, un taux de croissance à un tel rythme ne peut durer éternellement a prévenu l’EPIA. “A court terme, l’industrie photovoltaïque est touchée par une période d’incertitude “, a déclaré le Dr Winfried Hoffmann, Président de l’EPIA. “Mais sur une période à long et moyen termes, les perspectives de croissance demeurent robustes et bonnes. Les résultats de 2011 - et même les perspectives pour les prochaines années - montrent qu’avec des conditions politiques appropriées, le photovoltaïque peut continuer sa progression vers la compétitivité dans les marchés clés de l’électricité et devenir une source d’énergie dominante.”

Le rapport intégral est téléchargeableICI

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Suntech Power, le fabricant chinois de panneaux solaires a dévoilé hier son nouveau module haute performance intégrant la technologie SuperPoly, à l’occasion du salon Solar Expo 2012 qui se déroule en ce moment à Vérone en Italie.

Exposé pour la première fois en Europe, le module solaire STP 305-24/Vd d’une puissance nominale de 305 W possède un rendement capable d’atteindre 15,7%, et semble convenir d’après Suntech aux projets de grande taille où l’on cherche à atteindre un coût réduit de l’énergie.

“Le secteur résidentiel est un secteur porteur en Europe, c’est pourquoi, au cours de ces derniers mois, nous avons lancé plusieurs séries de modules adaptés aux petites toitures,” a expliqué Jerry Stokes, Président de Suntech Europe. “Le marché commercial est un autre secteur très attractif si l’on considère que, sur de nombreux marchés déjà, l’énergie solaire concurrence aujourd’hui les prix des énergies traditionnelles. Notre module 305 W, qui combine haute efficacité et fiabilité, convient très bien à ce type de projet.“

La série de modules de Suntech intégrant la technologie SuperPoly atteint un bon niveau d’efficacité grâce à un procédé de pointe appliqué au traitement des lingots, et qui combine les avantages des wafers de silicium monocristallins (fort rendement) et des wafers de silicium polycristallins (des wafers carrés et une meilleure performance de température), dans un seul et même produit. “Ce processus de production réduit significativement la consommation d’énergie pendant la phase de production des wafers, génère peu de déchets et produit des modules de grande puissance” assure le fabricant chinois.

Avec son grand format, (1956 x 992 mm), ce nouveau module de 72 cellules par 6 pouces possède l’un des plus hauts «facteur de remplissage (fill factors) » de l’industrie. Ceci permet notamment de réduire les coûts d’installation et d’offrir un coût de l’électricité moyen encore plus bas.

La technologie SuperPoly contient peu d’oxygène, ce qui engendre une sortie de puissance stable et une faible dégradation induite de la lumière. Autre caractéristique technique importante de ce module : “la très bonne performance à haute température, qui le rend particulièrement adapté sur des projets situés dans les régions plutôt chaudes“.

De plus, les panneaux Suntech présentent une tolérance de puissance positive de 0 à 5 % et ont été conçus pour résister à toutes les conditions météorologiques. Ils résistent à des niveaux de pression du vent de l’ordre de 3 800 Pascal (environ 270 km/h) et à une charge de neige de 5 400 Pascal (environ 55 kg/m²), niveaux qui excédent largement les exigences des normes IEC.

“Ce module est disponible dès maintenant sur l’Europe entière” a fait savoir pour finir Suntech Power.

* La gamme de produits de Suntech offre des garanties de performance de 25 ans et de fabrication de 10 ans.

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