Achetez une Centrale Photovoltaique – EL’IOS PROJECT by SOLABIOS S.A
La société SOLABIOS est heureuse de vous faire découvrir son nouveau concept d’investissement dans les énergies renouvelables:
El’ios Project permet aux particuliers, sociétés et institutionnels de devenir propriétaires d’une Centrale Photovoltaïque « clé en main ». Les fonds versés par l’acquéreur à la signature du contrat de vente, sont conservés entre les mains d’un avocat fiduciaire qui ne pourra les libérer qu’au fur et à mesure de l’avancement des travaux de la Centrale Photovoltaïque.
L’acquéreur conclut un contrat avec la société EDF, aux termes duquel cette dernière s’engage à acheter l’électricité produite par la Centrale pour une durée de 20 ans, permettant ainsi à l’acquéreur de percevoir des revenus réguliers pendant toute la durée du contrat.
ELIOS PROJECT c’est :
Des sites de production photovoltaïque d’une puissance maximale de 100 kWc situés en France Métropolitaine.
Des sites construits après toutes les études de faisabilité, d’optimisation et après l’obtention de tous les agréments et formalités administratives relatives à une exploitation optimale.
L’acquéreur, futur exploitant (personne physique ou morale) prend possession du site « Clé en Main ».
La valeur d’un site de production est communiquée avec la fiche technique du projet, ainsi que le détail de tous les éléments et matériaux installés.
Le constructeur sélectionné aura répondu à un appel d’offre sélectif afin de garantir au futur exploitant un rendement optimal dans la durée (minimum 20 ans).
Cette sélection a également pour objectif dans le cas d’une revente de conserver la valeur de l’outil de production.
Le site de production est accompagné obligatoirement d’un contrat d’assurance, de maintenance et de gestion sur une durée d’un an tacitement reconduit avec le contractant constructeur.
Contrat de vente de l’électricité à EDF. Tarifs définis pour 20 ans réindexés à date anniversaire (index : coût du travail).
Modalités d’acquisition :
1) L’acquéreur qui acceptera le projet proposé s’engagera par un contrat d’achat qui sera définitif à la livraison et la mise en service du site de production.
2) L’acquéreur sera propriétaire d’un bail et d’un contrat de revente d’électricité à EDF.
3) Les fonds seront versés par l’acquéreur à la signature du contrat de vente, et conservés entre les mains d’un avocat fiduciaire qui ne pourra les libérer qu’au fur et à mesure de l’avancement des travaux du site de production, selon les modalités prévues au Contrat de Fiducie.
4) Les justificatifs de ces appels de fonds seront communiqués à l’acquéreur.
5) L’échéancier des montants à libérer sera précisé dans la fiche technique qui accompagnera chaque projet.
6) L’acquéreur aura connaissance de tous les délais de construction, d’installation et de raccordement du site.
7) SOLABIOS accompagnera l’acquéreur jusqu’à la mise en service du site et l’obtention définitive du contrat d’achat de l’énergie produite.
8) Le délai moyen de construction est de 9 mois à compter de la signature du contrat
9) L’acquéreur pourra désigner un mandataire ou solliciter au besoin un professionnel recommandé par SOLABIOS pour le choix de la structure juridique et pour son suivi comptable.
